Déposée le 31 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) PONROY SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « O-PHYCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONROY SANTE domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 637 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONROY SANTÉ, Mlle Marion CLISSON domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.
La marque O-PHYCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONROY SANTE, Société Anonyme - Parc d'Activité Sud Loire BOUFFERE - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 378637862
PONROY SANTÉ, Mlle Marion CLISSON - Parc d'Activité Sud Loire - 85612 - MONTAIGU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 13 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571646 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519337 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-18
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé. Papier et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exeption de meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matière plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minéral à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Substances diététiques préparé pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minéral à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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